ÉTAPES D’UNE VÉRITÉ QUI DÉRANGE…

ÉCRAN 7 communique.
L’association a commencé à distribuer un tract ce samedi 2 septembre qui permet de bien comprendre le déroulement des évènements.
Voici ce tract :

Tract d’Ecran 7 distribué le 2 septembre 2017

05 Sep 2017

ÉCRAN 7 : LA VÉRITÉ SI JE MENS ?

Vous avez certainement lu le texte publié sur le site Internet de la mairie le 23 août dernier par un « auteur anonyme » que nous désignerons donc ci-après comme « l’auteur communal » ?

Vous avez peut-être lu l’un des nombreux articles de LA DÉPÊCHE DU MIDI :
• celui du 28/08/2017 « Ciné Arts Plaisance (CAP) veut s’installer dans ses locaux » (publié sur la version papier)
• celui du 29/08/2017 « L’association Écran 7 sommée de quitter les locaux du cinéma » (publié sur la version papier)
• celui du 30/08/2017 « Écran 7 doit quitter les locaux du cinéma » (publié sur le site de la Dépêche)

Trois articles, trois jours de suite… l’affaire ÉCRAN 7 intéresse donc beaucoup la presse régionale ! Mais si vous lisez tous les articles attentivement, vous constaterez qu’ils reprennent une grande partie du contenu du texte de « l’auteur communal ».

Reprenons 5 des arguments énoncés qui nous posent problème. (suite…)

31 Août 2017

LA SAGA D’UN CINÉMA INDÉPENDANT OU LES TRIBULATIONS D’ÉCRAN 7

Le Tribunal Administratif de Toulouse vient de rejeter la requête en référé présentée par l’association ÉCRAN 7, la jugeant irrecevable.
Cette procédure avait deux objectifs :

  • faire annuler la convention signée début juillet par le maire, accordant à l’association CINÉ ARTS PLAISANCE (CAP) le droit d’exploiter l’Espace Cinéma Monestié
  • obtenir l’organisation d’une nouvelle procédure d’appel d’offres

La demande de suspension de la délibération du Conseil Municipal présentée à l’appui de la demande d’Écran 7 par Nicole Regnault Violon, conseillère municipale de notre Groupe RÉINVENTONS PLAISANCE a elle aussi été jugée irrecevable. Il s’agissait de relever les irrégularités qu’elle a constatées en tant que membre de la commission d’appel d’offres : non-respect des principes de la commande publique en matière de transparence des procédures et d’égalité de traitement des candidats.
Vous pouvez lire le contenu de son intervention au Tribunal Administratif en cliquant ici . Vous constaterez que cette intervention n’avait rien de politique.

Au-delà de la déception que nous inspire la décision du Tribunal, notons que, pour l’instant, le Juge Administratif a statué uniquement sur la forme et qu’une autre procédure sur le fond est en cours d’instruction.

Rappelons que :

  • L’association ÉCRAN 7 gère depuis 36 ans le cinéma de Plaisance, à la satisfaction de tous et ce, bien avant que le maire actuel n’arrive « aux affaires ».
  • ÉCRAN 7 n’a jamais cessé depuis lors d’améliorer la qualité de ses prestations.
  • L’équipe, trente bénévoles et cinq salariés, a développé une offre cinématographique « bon marché », mais avec une programmation diversifiée satisfaisant tous les publics.

C’est d’ailleurs sur cette base que le Maire et son équipe avaient souhaité maintenir la mise à disposition des salles à titre gratuit. Voir l’extrait de la séance du Conseil Municipal du 27 juin 2013 : ici
Nous restons d’ailleurs étonnés que le Maire ait attendu 4 ans pour « mettre un terme à la gratuité de la mise à disposition des salles de cinéma de l’espace Monestié », alors que les bilans comptables de l’association ont toujours montré qu’ÉCRAN 7 faisait des bénéfices. Est-ce le recours d’ÉCRAN 7 contre le multiplexe prévu à Val Tolosa qui lui a ouvert les yeux ?

Comme l’immense majorité des Plaisançois, comme les 15 000 signataires de la pétition de soutien à ÉCRAN 7, le Groupe RÉINVENTONS PLAISANCE est très attaché à ce cinéma.

Nous nous inquiétons en particulier du sort qui sera réservé aux 5 salariés d’ÉCRAN 7. Seront-ils purement et simplement licenciés ?

Nous faisons confiance à la justice qui se prononcera lors de la 2ème procédure.

Affaire à suivre…

27 Août 2017

ÉCRAN 7 : NON PAS UNE , MAIS DEUX PROCÉDURES JUDICIAIRES !

Les récents communiqués d’ÉCRAN 7 parlent de deux procédures judiciaires.
Quelques explications…

Le vendredi 4 août dernier, ÉCRAN 7 a refusé de rendre les clés du cinéma et de procéder à l’état des lieux en raison du référé en cours.
Au cours de la réunion qui a suivi, l’avocat d’ÉCRAN 7 a informé le public des procédures engagées par l’association.

1ère procédure dite « requête en référé »

Pour rappel : Lorsqu’un litige exige qu’une solution, au moins provisoire, soit prise dans l’urgence par le juge, une procédure spécifique dite de référé est prévue par la loi. Elle est confiée à un juge unique, généralement le président de la juridiction. Le juge des référés est saisi par voie d’assignation. Il instruit l’affaire de manière contradictoire lors d’une audience publique, et rend une décision sous forme d’ordonnance, dont la valeur n’est que provisoire et qui n’est pas dotée au fond de l’autorité de la chose jugée. L’ordonnance de référé ne tranche donc pas l’entier litige. Elle est cependant exécutoire à titre provisoire.

C’est cette procédure qui a donné lieu à l’audience du vendredi 11 août 2017 au cours de laquelle ÉCRAN 7 a demandé au juge du Tribunal Administratif d’annuler la procédure d’appels d’offres, d’annuler la convention signée entre la commune et l’association CINÉ ARTS PLAISANCE (CAP) et d’organiser une nouvelle procédure d’appels d’offres.
Pour mémoire, la décision du Juge des Référés sera connue d’ici la fin de la semaine.

2ème procédure

Les avocats d’ÉCRAN 7 ont engagé une action judiciaire contre la mairie de Plaisance-du-Touch pour non-respect des conditions de résiliation de la convention qui liait la commune à ÉCRAN 7. La convention aurait dû être dénoncée en Conseil Municipal en avril.

Contrairement à la procédure de référé, cette action peut se prolonger sur plusieurs mois….

N’en déplaise au Maire, ÉCRAN 7 n’est pas encore mort !!!

Nicole Régnault-Violon, Agnès Cerovecki

15 Août 2017

AUDIENCE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DU VENDREDI 11 AOÛT 2017 : ÉCRAN 7 CONTRE LA COMMUNE DE PLAISANCE DU TOUCH

NOTE D’AMBIANCE

Étaient présents dans la salle :

3 représentants d’ÉCRAN 7 et leur avocat, Maître Etienne Durand-Raucher (du cabinet Mercié)
4 adjoints (Mesdames Leclerc, Lavayssière, Torrès, Monsieur Comas), le nouveau Directeur de Cabinet du Maire, Monsieur Patrick Maury, et l’avocat de la commune, Maître Jean-Michel Gallardo
Des représentants de la nouvelle association CINÉ ARTS PLAISANCE
3 conseillers de RÉINVENTONS PLAISANCE (Nicole Regnault-Violon, Bernard Malherbe, Agnès Cerovecki)

et quelques personnes dans le public dont Cathy Clément pour LA DÉPÊCHE DU MIDI, une journaliste de FRANCE BLEUE TOULOUSE, etc.

À l’arrivée de Madame la Présidente, nous nous sommes tous levés…

Après avoir rappelé les grandes lignes de l’affaire, elle a donné la parole à l’avocat d’ÉCRAN 7 qui nous a fait une excellente impression. Il a retracé la chronologie des évènements et souligné la curieuse coïncidence entre le recours d’ÉCRAN 7 contre le multiplexe PATHÉ-GAUMONT et la dénonciation brutale de la convention liant l’association à la commune. Il a expliqué à la Présidente que la mairie semblait confondre, en l’occurrence, vitesse et précipitation !!!

L’avocat de la commune, que le Maire est allé chercher à Pau pour la circonstance (?), a pris la parole pour dire que tout ça, c’était faux… Pour lui, le Maire a fait ce qu’il fallait, quand il le fallait et que la « méchante » conseillère d’opposition qui conteste la régularité de la commission n’est motivée que par de sombres raisons politiques.
Voulant à toute force démontrer que l’activité cinématographique ne relève pas de la « délégation de service public » donc ne sert pas « l’intérêt général », il a expliqué que l’unique obligation du prestataire est désormais de payer sa redevance, mais que rien ne l’oblige réellement en matière de programmation, tarifs et actions culturelles et sociales…
Ses effets de manches ne nous ont pas convaincus. Nous fûmes perplexes…

Madame la Présidente a ensuite invité Nicole Régnault-Violon, conseillère municipale de RÉINVENTONS PLAISANCE, à venir expliquer son point de vue, en tant que seul membre d’opposition de la commission « sui generis » chargée de choisir un nouveau prestataire.
Aucune allusion politique dans sa déclaration. Elle s’est attachée aux faits qui sont discutables au regard de la loi. C’est pourquoi elle a décidé d’engager une procédure dite « d’intervention en requête » aux côtés de l’association ÉCRAN 7.

Son propos peut se résumer ainsi :

Le Maire a choisi de remettre en cause la convention en s’appuyant sur la loi Sapin II du 9 décembre 2016 relative à la transparence, la lutte contre la corruption et la modernisation de la vie économique et sur l’ordonnance du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques. Or, si le législateur laisse les communes libres d’organiser les procédures de sélection, il leur préconise de veiller à s’inspirer des principes des marchés publics. Selon Nicole Régnault-Violon, deux au moins de ces principes n’ont pas été respectés :
• La transparence des procédures
• L’égalité de traitement entre les candidats
En outre, suite à l’interdiction qui lui a été faite de consigner ses observations à ce sujet sur le Procès-Verbal de la commission « sui generis », elle a refusé de signer ce Procès-Verbal.

La Présidente a proposé à un membre de la nouvelle association CINÉ ARTS PLAISANCE de venir s’exprimer. L’avocat de la commune avait présenté l’association et ses membres comme « très qualifiés et très expérimentés ». Au vu de la prestation piteuse de son président, Monsieur Christophe Trogneux, nous nous questionnons… Il s’est contenté d’affirmer que la date de création de l’association n’avait aucun lien avec le recours d’ÉCRAN 7 contre le multiplexe PATHÉ-GAUMONT.
Nous avons souri…

La décision de la Présidente sera communiquée en fin de semaine prochaine, soit avant le 18 août 2017.

Bernard, Agnès et Nicole

12 Août 2017

Manifestation pour défendre le cinéma : samedi 22 juillet

Ci dessous le communiqué d’appel à la manifestation organisée par des citoyens inquiets pour leur cinéma. Le groupe et les élus de Réinventons Plaisance soutiennent évidemment cette initiative et y participeront :

Samedi 22 juillet – départ à 11h30

au parking de l’école Rvivière, à l’entrée de Plaisance en venant de Toulouse (entre le lac et l’intermarché)

Communiqué :

Manifestation contre la fermeture d’Écran7
Le Maire de Plaisance du Touch, de mèche avec UNIBAIL, veut à tout prix construire un centre commercial de 115000 m2 sur le plateau de La Ménude.
Les citoyens et commerçants des villes à proximité se battent depuis 15 ans contre ce projet.
Pour mieux faire passer ce projet illégal et inutile et en accord avec Hollande, Iborra et Méric ils ont ajouté au projet initial un complexe « culturel » dont un multiplex cinéma Pathé.
L’association Écran7 (le cinéma de Plaisance) a porté un recours contre ce multiplexe auprès du Comité National du Cinéma et a fait annuler ce projet.
Pour se venger de cette annulation, le Maire, en utilisant une Loi Sapin 2, a remis en concurrence la location des salles occupées par Écran7.
Après l’annulation par le CNC du multiplexe, une autre association s’est créée à Plaisance (Ciné Art Plaisance). Cette association a été constituée par deux anciens dirigeants d’Écran7 démis de l’association parce qu’ils étaient contre le recours (1). Ces dirigeants sont des amis du Maire et sont soutenus par un mécène encore inconnu.
L’association Ciné Art Plaisance propose de payer un loyer à la commune et de licencier les cinq employés. Evidemment c’est cette association qui a été retenue par la Mairie.
Écran7 fermera définitivement le 3 août 2017.
Un recours auprès du tribunal a été lancé pour annuler cette décision.

Les forces d’opposition à cette municipalité, appellent toutes les citoyennes et tous les citoyens à venir manifester contre cet acte de vengeance du Maire de Plaisance.

Pour la reconduction de la convention avec Écran7
et le maintien des cinq emplois.

Manifestons le 22 juillet à 11h30 du parking des écoles Rivière jusqu’au cinéma à l’Espace Monestié.

Pour tout contact : defense.ecran7@laposte.net

Nota 1 : Confère l’article de « La Dépêche » du 15/07/2017

21 Juil 2017

CLAP DE FIN POUR ÉCRAN 7 ? – LA CHRONIQUE D’UNE MORT ANNONCÉE

Par 25 voix contre celles des 8 élus du GROUPE REINVENTONS PLAISANCE, le CONSEIL MUNICIPAL du 29 JUIN 2017 décide de révoquer son prestataire historique : l’Association ÉCRAN 7 qui gérait depuis toujours le cinéma de PLAISANCE DU TOUCH.

Les élus du GROUPE REINVENTONS PLAISANCE ont quitté la salle en GUISE de PROTESTATION.

Pourquoi détruire cette ASSOCIATION PLAISANCOISE qui depuis 36 ans s’occupe de notre CINÉ pour le plus grand bonheur des petits et des grands, des jeunes et des moins jeunes, des écoles, des collèges, des comités d’entreprise,  etc.

Pourquoi changer de prestataire ?

Parce que cette petite association, ce petit groupe qui compte 5 salariés et une trentaine de citoyens bénévoles a osé défier les PUISSANTS ?

Les PUISSANTS ? Qui sont-ils ?

Voici leurs noms : PAR ORDRE D’APPARITION à L’IMAGE

  • LE MAIRE DE PLAISANCE DU TOUCH : LOUIS ESCOULA
  • LES DEUX MULTINATIONALES qui projettent de s’approprier le plateau de la Ménude, donc nos terres, donc le patrimoine de nos enfants :
    • La SOCIETE UNIBAIL RODAMCO – grand promoteur qui veut construire le méga centre commercial VAL TOLOSA sur le plateau de la Ménude.
    • La SOCIETE PATHE GAUMONT – distributeur de films –qui veut construire un multiplexe de 11 salles – toujours sur le plateau de la Ménude.

Qu’a donc fait ÉCRAN 7 de si terrible ?

(suite…)

05 Juil 2017

LE CINÉMA « ÉCRAN 7 » EN DANGER ?

Pour soutenir Ecran7 : signez la pétition pour soutenir le cinéma


Au Conseil Municipal du 1er juin 2017, sont mises à l’ordre du jour deux délibérations (rappelées à la fin de ce communiqué) :

  • Désignation d’un prestataire pour exploiter les salles de cinéma de Monestié
  • Création d’une commission pour désigner le prestataire

Le groupe RÉINVENTONS PLAISANCE est opposé, depuis le début, au projet de centre commercial VAL TOLOSA. L’année dernière, le promoteur avait ajouté une touche à connotation culturelle au projet : un multiplexe de 11 salles de cinéma.

Ce changement ne rendait pas ce projet démesuré plus acceptable, bien au contraire.

D’une part le projet restait un projet de centre commercial inutile et dépassé et, d’autre part, ce nouvel équipement allait, de façon certaine, créer les conditions de disparition du cinéma associatif ÉCRAN 7 qui œuvre depuis plus de 35 ans pour le plus grand plaisir des Plaisançois.

ÉCRAN 7 c’est : une programmation intelligente et variée pour tous publics, des soirées à thèmes, des  animations, des conférences et surtout des prix modérés, c’est-à-dire tout le contraire de ce que propose un multiplexe.

(suite…)

01 Juin 2017

LINÉO 3 : POUR le bus Linéo 3, mais CONTRE le tracé qui condamne l’avenue des Pyrénées

Nous tenons à préciser que, contrairement aux allégations du maire de Plaisance lors de diverses réunions publiques, notre groupe d’opposition n’a jamais été favorable au tracé du bus LINÉO 3 par l’avenue des Pyrénées.
Nous sommes tout à fait favorables au développement d’un transport en commun de qualité à Plaisance, mais opposés à la méthode du groupe majoritaire qui consiste à imposer un tracé sans avoir mené une concertation digne de ce nom avec les populations concernées et en particulier avec les commerçants, les riverains de l’avenue des Pyrénées et les habitants de Plaisance en général.
Les réunions publiques organisées par la municipalité et TISSÉO étaient des présentations du projet définitif et non pas une concertation.

Nous savons que la solution retenue de faire passer le bus sur l’avenue des Pyrénées impose de très importantes contraintes techniques, notamment au regard de la faible largeur de l’emprise. À l’origine, le bureau d’études chargé d’évaluer le projet était d’ailleurs fortement défavorable à ce tracé.
Nous avons plusieurs fois demandé que des solutions alternatives soient envisagées et étudiées. Par exemple, lors du Conseil Municipal du 7 juillet 2016, cette demande a été formulée plusieurs fois sans obtenir de réponse. Vous pouvez lire les échanges entre l’opposition et la majorité à ce sujet aux pages 19 et 20 du http://www.reinventonsplaisance.fr/site/wp-content/uploads/2017/03/PV_du_Conseil_Municipal_du_07_07_2016.pdf

Nous regrettons que ces demandes n’aient pas été entendues, d’autant que l’équipe municipale revendique la « démocratie participative » depuis sa réélection aux commandes de la commune. Nous continuerons à soutenir les demandes de concertation sur ce projet et espérons que la meilleure solution sera finalement retenue.

Nous tenons à rappeler que nous soutenons vigoureusement l’action menée par les commerçants.

Vous avez sans doute vu les affiches sur les vitrines des commerçants de l’avenue des Pyrénées.

Comme eux, nous vous incitons à signer la pétition grâce au lien suivant :

https://www.change.org/p/préservons-notre-centre-ville?utm_medium=email&utm_source=notification&utm_campaign=petition_signer_receipt&share_context=signature_receipt&recruiter=199910301

 

22 Mar 2017

DEUX ANS DÉJÀ…

Hommage à Rémi

26 Oct 2016

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